PRÉAMBULE

Le collège est un lieu d’éducation et d’intégration où tous les enfants, les jeunes se retrouvent et doivent apprendre à vivre et à travailler ensemble.

Ce règlement, auquel ont collaboré tous les intéressés (représentants des élèves, des parents, des personnels enseignants et ATOSS), se propose de faciliter la vie en communauté en s’efforçant de concilier la liberté de l’individu et les impératifs de la collectivité.

Le présent règlement est un contrat auquel tout élève et son responsable légal souscrivent lors de l’inscription. La non observation de ce règlement place l’élève en rupture de contrat avec les conséquences qu’elle implique.

Tout élève inscrit a l’obligation de participer aux activités scolaires organisées par l’établissement dans le cadre des programmes de l’Éducation Nationale, du règlement intérieur du collège et d’accomplir les tâches qui en découlent. La fréquentation régulière des cours est obligatoire.

Le règlement intérieur est chaque année diffusé à tous les membres de la communauté scolaire.  Il ne peut être modifié que par décision du Conseil d’Administration qui l’approuve.

L’entrée au collège se fait exclusivement au n° 12 de la rue de la Couture. Les grilles sont ouvertes à 8 h 00 et à 13 h 25 pour les principaux mouvements de rentrée et à chaque interclasse.

1 Scolarité des élèves et respect des horaires

             Les horaires en vigueur pour l’année sont remis aux élèves  lors de la rentrée scolaire. Afin de favoriser le bon déroulement des cours, il est impératif que chacun s’oblige à les respecter.

             Les enfants qui empruntent un car de ramassage scolaire doivent pénétrer dans l’enceinte du collège dès l’arrivée du car.

             Pour les autres élèves (venant à bicyclette, cyclomoteur ou à pied) l’entrée au collège se fera au plus tôt 15 mn avant chaque sonnerie, sauf autorisation particulière.

             Les cours sont placés entre 8 h 15 et 12 h 10 ; 13 h 40 et 16 h 40. les lundi, mardi mercredi ( le matin seulement) jeudi et vendredi. Leur durée est fixée à 55 mn. Pour certains cours d’une durée de 01h 30 (Techno ou Parcours Diversifiés) la rentrée & sortie des élèves peut être déplacée (exemple rentrée à 08h 35 au lieu de 08h 15).

2 Mouvement des élèves

             En début de matinée, en début d’après-midi et à la fin de chaque récréation, les élèves se groupent en bon ordre aux emplacements prévus pour chaque division et attendent leurs professeurs.

             Aux récréations (10 h 05 - 10 h 20 ; 15 h 30 - 15 h 45) tous les élèves doivent sortir de classe et se rendre dans la cour.

3 Absences

             Toute absence est synonyme de perturbation. La récupération des cours manqués est indispensable (à charge de l’élève et de sa famille).

             Lorsqu’un élève est absent sa famille doit prévenir le secrétariat du collège dès le premier jour en indiquant le motif et la durée prévue.

             Dès son retour l’élève doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire afin de régulariser par écrit sa situation administrative, billet d’absence à remplir dans le carnet de liaison sinon il ne sera pas accepté en cours : l’élève devra présenter son carnet au professeur à la 1^ère heure de cours.

4 Retards occasionnels

             En cas de retard l’élève ne pourra être admis en classe sans avoir fait viser son carnet de correspondance par la Conseillère Principale d’Éducation .

             Des retards répétés peuvent entraîner des sanctions disciplinaires (admission en permanence ou retenue).

5 Pratique de l’EPS et dispenses

             L’EPS est obligatoire. Les parents  ne sont pas habilités à dispenser leur enfant.  Le caractère total ou partiel d’une inaptitude éventuelle ainsi que sa durée seront précisés sur le certificat médical qui énoncera bien les incapacités fonctionnelles afin de permettre une adaptation de l’enseignement aux possibilités de l’élève. Ce certificat médical de dispense n’aura d’effet que pour l’année scolaire (cf. décret n° 88.977 du 11/10/1988 et arrêté du 13/09/1989). Les élèves dispensés doivent se trouver dans l’établissement pendant les heures inscrites à leur emploi du temps. Ils doivent se présenter au professeur d’éducation physique qui les garde avec sa classe ou les dirige vers la permanence.

             La pratique de l’EPS nécessite une tenue spécifique respectant les impératifs climatiques matériels et hygiéniques.

             L’utilisation des douches est partie intégrante des séances d’éducation physique.

6 Autorisations de sorties

             a) élèves demi-pensionnaires empruntant le car de ramassage

L’élève doit être présent au collège de 8 h 00 à 16 h40, même s’il n’a pas de cours. Des dérogations exceptionnelles peuvent être accordées pour l’année scolaire  pour ne pas emprunter les transports scolaires certains jours si l’emploi du temps habituel le permet. En cas d’absence d’un professeur seuls les parents peuvent faire sortir leur enfant.

             b) élèves externes

Les élèves externes peuvent :

·       arriver pour leur 1^ère heure de cours (à chaque demi-journée)

·       rentrer chez eux après leur dernière heure de cours ( à chaque demi-journée)

·       en cas d’absence d’un professeur et sous réserve d’une autorisation écrite des parents donnée sur l’imprimé d’inscription ou de réinscription et sur le carnet de correspondance :

quitter le collège à la fin des cours de chaque demi-journée en cas d’absence imprévue d’un professeur

ou seulement à condition que l’absence du professeur ait été signalée sur le carnet et signée par les parents

             c) les demi-pensionnaires ne prenant pas le car

ces élèves peuvent :

·       arriver pour la première heure de cours le matin,

·       rentrer chez eux après leur dernier cours l’après-midi (pour le demi-pensionnaire du mercredi la sortie est fixée à 13 h 30)

·       en cas d’absence d’un professeur sous réserve d’une autorisation écrite des parents donnée sur l’imprimé d’inscription ou de réinscription et sur le carnet de correspondance :

- quitter le collège en fin de journée seulement en cas d’absence imprévue d’un professeur

- quitter le collège à condition que l’absence du professeur  ait été signalée à l’avance sur le carnet et signée des parents

7 Relations entre l’établissement et les familles

             Les parents sont invités à effectuer un contrôle régulier et attentif du travail et des résultats de leurs enfants :

             Chaque élève est en possession d’un carnet de correspondance (remis le jour de la rentrée en septembre). Il doit être consulté régulièrement : liste des professeurs , modification de l’emploi du temps, demande de rendez-vous, notes, absences, etc.

             Des relevés de notes sont communiqués aux familles à la fin de chaque période de notation (2 périodes par trimestre) par l’intermédiaire du carnet. Un bulletin trimestriel est envoyé par la poste à l’issue de chaque conseil de classe (moyenne du trimestre et appréciation des professeurs dans chaque discipline).

             Les parents d’élèves ou responsables légaux ont des droits et des devoirs de garde, de surveillance et d’éducation relatifs à l’autorité parentale. C’est pourquoi ce règlement est, en début d’année, porté à la connaissance des parents, favorisant ainsi leur intégration à la communauté éducative et leur permettant un meilleur suivi de la scolarité de leurs enfants.

8 Les manuels scolaires

             Les manuels scolaires propriété de l’État, sont prêtés aux élèves qui sont responsables de leur entretien. Tout livre perdu doit être remplacé. Toute dégradation est systématiquement mise à la charge de la famille. Les livres sont à recouvrir dès réception. A chaque rentrée les familles renseigneront et signeront la fiche concernant l’état des livres.

9 Réunions

             Deux réunions rencontres parents-professeurs sont prévues au cours de l’année (une en début d’année, l’autre se déroulant fin janvier).

             Les enseignants rencontrent les parents sur rendez-vous (par l’intermédiaire du carnet de correspondance) à tout  moment de l’année.

10 Conseils de classe

             Deux représentants des parents et deux délégués élèves participent aux conseils de classe de fin de trimestre.

11 Frais de scolarité

             Les frais d’affranchissement et du carnet de correspondance sont à la charge de l’établissement.

12 Régime de la demi-pension

             La demi-pension est en régie d’État. Elle fonctionne 5 jours par semaine ( lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi). Les remises d’ordre peuvent être accordées pour des absences dûment justifiées et d’une durée d’au moins 15 jours consécutifs. Les remises de principe sont accordées aux familles ayant au moins 3 enfants scolarisés dans des établissements du second degré.

La qualité de demi-pensionnaire est choisie par la famille pour une année scolaire entière au moment de l’inscription.

Le changement de qualité au cours de l’année ne peut être accordé que par le Chef d’établissement et ne doit avoir qu’un caractère exceptionnel (changement de résidence ou de situation familiale, régimes alimentaires sur prescriptions  médicales...).

13 Utilisation des technologies nouvelles

                L’accès et l’utilisation du matériel des technologies nouvelles ne peuvent se faire qu’en présence d’un adulte. Ils sont liés au respect des consignes données par le personnel et l’acceptation de la convention d’utilisation d’internet (voir Charte annexe) : Toute désorganisation volontaire des logiciels, des configurations, toute dérive, sera sujette à sanction.

Exercice des droits et des obligations des élèves

1 Modalités d’exercice de ces droits

             a) Les délégués :

En début d’année scolaire, chaque classe élit deux délégués et deux suppléants qui sont les porte-parole de leurs camarades.

L’ensemble des délégués se réunit au moins trois fois par an sous la présidence du Chef d’Établissement. Ils disposent du droit de réunion après accord du Chef d’Établissement. Ce droit  s’exerce en dehors de l’emploi du temps régulier.

             b) Affichage :

Il est autorisé après accord du Chef d’Établissement ou de son représentant.

2 Obligations pour le respect d’autrui et du cadre de vie

Les élèves doivent se montrer polis à l’égard de tout le personnel en fonction dans l’établissement et se respecter mutuellement

·       ils doivent dire bonjour et surveiller leur langage

·       par politesse ils doivent se décoiffer quand ils s’adressent à un adulte et dès qu’il pénètrent sous les préaux, dans les couloirs et dans les salles

·       une tenue correcte est exigée de tous : la vulgarité, le laisser aller dans l’attitude, dans la tenue vestimentaire (crachats, chewing gum, débraillé, flirts, etc ...) ne seront pas tolérés.

·       Devoir de n’user d’aucune violence , ni verbale, ni physique

                                (ni dans le Collège, ni dans ses abords immédiats)

                                (bizutage - racket - vols - violences sexuelles - dégradations, etc...)

·       ne pas se présenter au collège en arborant des signes ostentatoires d’une appartenance religieuse constituant des éléments de prosélytisme ou de discrimination,

·       ne pas rester dans les salles de classe pendant les interclasses et les récréations en l’absence d’un professeur ou d’un surveillant, ni dans les couloirs.

·       ne pas introduire dans le collège des livres, des brochures, des journaux, ou objets étrangers à l’activité scolaire (baladeurs, CD, jeux électroniques, tatoo, téléphones portables etc...),

·       ne pas nuire à la propreté du collège. Les dégradations volontaires seront à la charge des parents et seront suivies de sanctions disciplinaires sévères,

·       ne pas fumer dans l’enceinte du collège comme dans tout lieu public, ni aux abords du collège,

·       ne pas introduire de produits nocifs (alcool, drogue...)

·       ne pas stationner dans les toilettes,

·       ne pas pénétrer dans la salle des professeurs,

·       ne pas faire de troc ni de commerce dans le collège ni aux abords du collège.

3 Discipline

a) Les punitions scolaires

                   Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation, de surveillance et par les enseignants ; elles pourront également être prononcées sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative par les personnels de direction et d’éducation. Elles s’échelonnent de la façon suivante :

                   - inscription sur le carnet de correspondance ;

                   - excuse orale ou écrite ;

                   - devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue ;

                   - exclusion ponctuelle d’un cours accompagnée d’une prise en charge de l’élève. Justifiée par un manquement grave,

                     elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et faire l’objet d’une information écrite au CPE ;

                   - retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait avec information écrite au CPE.

             b) Les sanctions disciplinaires

                   L’échelle des sanctions est celle prévue par le décret du 30 août 1985 modifié :

                         - avertissement

                         - blâme

- exclusion temporaire de l’établissement qui ne peut excéder la durée d’un mois avec ou sans sursis total ou partiel

- exclusion définitive de l’établissement assortie ou non d’un sursis. Cette sanction ne peut être prononcée qu’après la tenue d’un conseil de discipline.

             c) Les Dispositifs Alternatifs et d’Accompagnement

                   Commission de Vie Scolaire : elle comprend l’ensemble des membres de la communauté éducative, elle assure un rôle de modération, de conciliation voire de médiation. Elle donne un avis au Chef d’Établissement concernant l’engagement de procédures disciplinaires.

                   Mesures de Prévention : il s’agit de mesures qui visent à prévenir la survenance d’un acte répréhensible (ex : confiscation d’un objetifs précis en terme de comportement qui donnent lieu à la rédaction d’un document signé par l’élève.

Mesures  de Réparation : elles doivent avoir un caractère éducatif et ne comporter aucune tâche dangereuse.

Travail d’intérêt Scolaire : tout élève éloigné du système scolaire suite à une sanction est tenu de réaliser des travaux scolaires et de les faire parvenir à l’établissement selon les modalités qui lui ont été signifiées. Parallèlement il doit faire l’objet d’un suivi éducatif pendant sa période d’exclusion.

             d) Suivi des Sanctions

                   Registre des sanctions : chaque établissement tient un registre des sanctions infligées concernant l’énoncé des faits, des circonstances et des mesures prises à l’égard d’un élève, sans mention de son identité.

                   Dossier Administratif de l’élève : toute sanction disciplinaire constitue une décision nominative qui doit être versée au dossier administratif de l’élève. Ce dossier peut, à tout moment, être consulté par l’élève ou par ses parents s’il est mineur. Hormis l’exclusion définitive, toute sanction est effacée automatiquement du dossier administratif de l’élève au bout d’un an.

4 Mesures positives d’encouragement

                Toute action des élèves dans différents domaines sportif, associatif, artistique, etc... peut être encouragée et valorisée de façon à renforcer leur sentiment d’appartenance à l’établissement et à développer leur participation à la vie collective.

1 Incendie : les consignes de sécurité sont affichées dans tous les lieux fréquentés par les membres de la communauté scolaire. Des exercices d’évacuation de locaux sont organisés périodiquement.

2 Les élèves doivent circuler dans le calme, sans courir, et en restant au maximum groupés par classe.

Les sacs et cartables doivent être rangés sur les étagères prévues à cet effet ; ne pas les entreposer au milieu des couloirs

ni devant les portes.

Les sacs de sport ne doivent pas séjourner au collège entre deux séances d’Éducation Physique.

L’usage de l’ascenseur est réservé aux élèves qui en font la demande auprès du CPE.

Afin d’éviter les problèmes de vol, il est recommandé de ne pas avoir d’objets précieux sur soi, de ne pas avoir une

somme d’argent trop importante et de surveiller son sac.  Le collège n’est pas responsable des vols.

Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte du collège et d’y introduire des produits toxiques ou illicites

Il est formellement interdit d’introduire dans l’enceinte de l’établissement des objets dangereux (cutteurs, etc...),

Il ne faut pas jouer avec les portes, les fenêtres, les stores, le système d’alarme

Les élèves qui viennent au collège avec un véhicule à deux roues doivent mettre pied à terre et couper le moteur avant de

pénétrer dans l’enceinte du collège. Ils peuvent entreposer leur véhicule dans le parking non clos.

3 Tous les jeux dangereux sont interdits au collège

4 Santé :

La santé d’un enfant mineur relève de la responsabilité de ses parents. L’élève doit venir à l’école en bonne santé.

Il n’y a pas d’infirmerie au collège. En cas de problème, l’élève sera soit remis à ses parents soit transporté à l’hôpital le plus proche. Dans tous les cas, on prévient les parents.

·       Usage des médicaments : sur recommandations du corps médical aucun remède ne peut être laissé à la libre disposition des élèves, même ceux dont la dose quotidienne semble inoffensive mais qui constituent, par accumulation ou par excès, un danger.

·       La CPE garde en dépôt et administre les médicaments qui font l’objet d’une ordonnance du médecin de famille

·       Usage médical ou chirurgical : il est demandé en début d’année scolaire aux parents d’élèves, le nom du médecin ou de l’hôpital vers lequel sera dirigé l’élève en cas d’urgence. Sans indication de la part des parents, le collège se réserve le choix du médecin ou de l’établissement hospitalier.

5 Assurances

Pour les sorties pédagogiques et les activités en dehors du collège une assurance « individuelle accident » doit être contractée.

Une attestation sera remise au professeur principal qui transmettra à La Vie Scolaire en début d’année.

6 Conduite à tenir en cas d’accident

Lorsqu’un élève découvre un de ses camarades au sol ou est témoin d’un accident (même s’il ne paraît pas grave), il doit faire le premier PAS.

P - Protéger son camarade ; ne pas le bouger, ou lui recommander de ne pas le faire s’il est éveillé.

A - Alerter la direction du collège, ou donner l’alerte par un autre camarade.

S - Surveiller l’accidenté en lui parlant, en le réconfortant pour le tenir éveillé.

7 Divers

Toute personne étrangère à la communauté éducative doit demander l’autorisation au Chef d’Établissement avant de pénétrer dans le collège.

1 Centre de documentation et d’information

Un centre de documentation et une bibliothèque sont à la disposition de l’ensemble de la communauté scolaire. Les horaires d’ouverture de ce service sont affichés au début de chaque année scolaire et signalés sur le carnet de correspondance.

2 Foyer  socio éducatif

Le foyer socio éducatif a un but essentiellement éducatif. Il prépare à la vie civique et sociale et contribue à l’épanouissement de la personnalité, à l’apprentissage de la liberté et de la responsabilité.

Il se consacre à l’animation culturelle pour tous , clubs, activités, sorties, théâtre et aux actions de solidarité. La cotisation versée par les familles à la rentrée est fixée par l’Assemblée Générale du foyer et approuvée par le Conseil d’Administration.

3 Association sportive

L’association sportive a elle aussi un but essentiellement éducatif. Elle cherche à établir entre les membres de la communauté scolaire, des modes nouveaux de relation pour donner à l’école une dimension plus complète au travers de pratiques sportives complémentaires.

Les activités de l’association sportive se déroulent sous la responsabilité du Chef d’établissement dans le respect des contraintes liées à la pratique sportive.

4 Sorties culturelles

Une participation financière pourra être demandée aux familles pour des sorties éducatives et culturelles organisées dans le cadre scolaire (déclaration du Conseil d’Administration du 27 mai 1999).

5 Dialogue

Pour tout renseignement :

·       un seul n° de téléphone :                   05.49.48.42.10

·       un seul n° de fax :                   05.49.84.04.18

Le secrétariat du collège vous indiquera à qui vous adresser :

·       pour les problèmes concernant la scolarité de votre enfant : au professeur principal de la classe

·       pour les problèmes de vie scolaire : au CPE , au Principal

·       pour les problèmes d’ordre général : au Principal

·       pour les problèmes d’orientation : à la Conseillère d’orientation Psychologue

·       pour les difficultés passagères : à l’Assistante Sociale Scolaire

Si vous prenez rendez-vous et qu’il vous est impossible de vous rendre au collège comme convenu, pensez à prévenir le secrétariat.

Dans chaque classe, deux élèves sont élus par leurs camarades en début d’année ; ce sont les délégués élèves dont le rôle est très important (il y a aussi 2 suppléants).

De même, deux parents sont les représentants des familles lors des conseils de classe.

Toute propagande est formellement interdite à l’intérieur du collège.

Tout affichage doit être soumis au visa du chef d’établissement.

Voté au Conseil d’Administration du 27 mai 1999 et modifié par le Conseil d’Administration du 14 juin 2001.

COLLÈGE  LOUISE MICHEL

86320 LUSSAC LES CHÂTEAUX

COUPON à remettre au PROFESSEUR PRINCIPAL

Nous soussignés père, mère, responsable légal (1) de l’enfant

NOM.............. Prénom....................... .... Classe....................

reconnaissons avoir pris connaissance du règlement intérieur du collège Louise Michel. Nous prenons note que l’inscription implique le respect absolu de ce règlement.

                        A................................................................

                        le.................................................................

Nom, prénom du père

ou du responsable légal                        Nom, prénom de la mère                        Élève

SIGNATURE                        SIGNATURE                        SIGNATURE